1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://eric-martin-graphiste.info l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : 
Éric Martin : EI MARTIN ERIC – Conception et formation de sites WordPress
Contact : [email protected]
Téléphone : 0682970026
Adresse : 5 bis avenue de Huesca 65000 Tarbes.

Identification de l’entreprise : 
Profession libérale (code : 1500) 
Éric Martin : EI MARTIN ERIC – Conception et formation de sites WordPress
SIREN : 497932814
Adresse postale : 5 bis avenue de Huesca 65000 Tarbes

Directeur de la publication : 
Éric Martin
Téléphone : 0682970026
Courriel : [email protected]

Hébergeur : 
O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40

Délégué à la protection des données : 
Éric Martin
Courriel : [email protected]

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Éric Martin : EI MARTIN ERIC – Conception et formation de sites WordPress est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Éric Martin : EI MARTIN ERIC – Conception et formation de sites WordPress.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.